Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://travaux-oise.fr est édité par :

DA COSTA FRANCOIS
Entrepreneur individuel
SIRET : 810 922 641 00024
21 Boulevard de l'Orangerie, 95160 Montmorency
Téléphone : 06 60 92 10 08 (lun.–ven. 9h–18h)
Email : contact@travaux-oise.fr

2. Directeur de la publication

François Da Costa

3. Activité du site

Travaux Oise est une plateforme de mise en relation entre particuliers et artisans BTP partenaires dans l'Oise (60). Le site ne réalise pas lui-même les travaux et n'engage pas la responsabilité des artisans référencés. Ces derniers exercent leur activité de manière indépendante et sont seuls responsables de leurs prestations.

4. Hébergement

Ce site est hébergé par SCALEWAY SAS
8 rue de la Ville l'Evêque, 75008 Paris
www.scaleway.com

5. Conception du site

Conception, développement et stratégie d'acquisition par Horizon Conversion, agence spécialisée dans la génération de leads pour les PME.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, icônes, structure) est la propriété exclusive de Travaux Oise sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur.

7. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site ont un caractère général et informatif. Travaux Oise s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne peut garantir leur complétude et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.

Travaux Oise ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. Travaux Oise n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la mise en relation avec des artisans partenaires. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question, contactez-nous à contact@travaux-oise.fr. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité. Google Analytics est chargé uniquement après consentement de l'utilisateur.

10. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite adressée à l'éditeur.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur.

Dernière mise à jour : avril 2026